La gouvernance de la Chambre suit un processus itératif, basé sur la collaboration et qui assure l’action et le consensus des décisions.
LES GROUPES REPRESENTANTS
LE GROUPE PORTEUR
Groupe formé par les membres qui soutiennent les fondations de la chambre, à son origine et par la suite.
Son rôle est d’assurer le fonctionnement interne de la chambre : définition et évaluation du fonctionnement, suivi et confiance budgétaire, orientation à moyen et long terme, relation avec l’acteur public et les assemblées.
Son implication est régulière mais ponctuelle, soit dans le cadre des événements de la vie de la Chambre (assemblées, etc…), soit sur sollicitation du groupe d’engagement.
LE GROUPE D’ENGAGEMENT
Groupe formé par les pilotes opérationnels des actions et projets menés par la Chambre.
Il statue et prend les décisions rapides nécessaires à la conduite des projets. Il s’engage à faire respecter les objectifs et orientations de la chambre dans son action « quotidienne ».
Son implication est forte et fréquente.
LE GROUPE DE CONTRIBUTION
Groupe formé par les contributeurs et partenaires aux projets de la Chambre.
Il ne nécessite pas d’adhésion à la Chambre, mais réunit l’ensemble des parties-prenantes dès lors qu’ils sont impliqués dans la mise en oeuvre d’un projet opérationnel.
Son implication est ponctuelle selon la vie des projets.
FONCTIONNEMENT DETAILLE
Le fonctionnement général de la Chambre est assuré par le Modérateur. Il en assure la coordination globale et les relations entre les groupes de représentants.
D’un point de vue opérationnel, le fonctionnement régulier de la Chambre est organisé selon son plan d’action qui définit les projets en cours ou en prévision.
Le suivi du plan d’action est assuré par le Modérateur sur la base des motions issues du groupe contributeur et dont la mise en oeuvre est étudié par le groupe d’engagement selon le modèle suivant :
Chaque contributeur ou groupe de contributeurs peut inscrire à l’agenda de la chambre une motion. Il s’agit d’une proposition concrète liée aux :
- Projets : actions de mise en oeuvre, proposition d’un nouveau projet, décision ou arbitrage budgétaire…
- La chambre elle-même : remontée d’un dysfonctionnement, modification de la gouvernance, inclusion/exclusion du nouveau membre du GE…
- Prise de position collective : soutien à un projet, publication ou déclaration collective…
Le groupe d’engagement se réunit, a minima mensuellement, pour s’engager sur l’agenda des motions. La réunion du groupe d’engagement peut se faire dès lors que les 2/3 des membres sont présents (physiquement ou par moyen électronique).
Pour chaque motion présente à l’agenda, le Modérateur présente la motion et valide qu’elle est bien comprise par tous.
Chaque membre du groupe d’engagement peut :
- Approuver : La motion est retenue pour mise en oeuvre
- Alerter : Le membre du groupe d’engagement soutient cette motion mais souhaite que soit pris en compte un point de vigilence particulier. La motion est alors retenue après ajout des alertes soulevées
- Se mettre en retrait : Le membre ne souhaite pas bloquer cette décision, mais pour des raisons personnelles ne souhaite pas prendre part à la décision (manque de légitimité, intérêts conflictuels, …)
- Bloquer : Le membre s’oppose à mise en oeuvre de cette motion en en détaillant les raisons
En règle générale, 2 blocages (2 membres distincts du GE) sont nécessaires pour qu’une motion ne soit pas retenue, sauf si la motion spécifie une approbation unanime (dans ce cas un seul blocage suffit). Cette dernière particularité doit être rare et discutée en amont avec le Modérateur.
En cas de blocage, la motion peut être :
- Ajournée pour être revue et remise à l’agenda des motions avec accord des membres à l’origine du blocage et détail des raisons du blocage
- Bloquée définitivement. Dans ce cas, elle est remontée au GP pour étude, soit en assemblée régulière ou exceptionnelle si nécessaire. L’usage du blocage, ou de 3 retraits issus du même membre nécessite une concertation avec le modérateur et ou le GP.
NB : Ce fonctionnement est largement inspiré des usages du monde numérique et du développement logiciel agile. On peut en retrouver sur Github les grandes lignes, adoptées par des projets à large contribution et plus largement de la méthode du “Consensus decision-making”. Ces modèles de gouvernance définissent le consensus comme base de la prise de décision et utilise le vote comme une « solution de secours » et de transparence.
